Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRUMAGE
ordre des compagnons du beaujolais, association loi 1901

Numéro de dépôt :
1599250
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2030

Présentation de la marque GRUMAGE

Déposée le 21 juin 1990 par l'association loi 1901 ordre des compagnons du beaujolais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRUMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ordre des compagnons du beaujolais domicilié(e) 47 passage de l'ancienne mairie, 69400 villefranche sur saone - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Champagnon Jean-Paul domicilié(e) rue de la Treille, 69820 fleurie - France.

La marque GRUMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRUMAGE arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

ordre des compagnons du beaujolais a également déposé les autres marques suivantes : CB GRUMAGE , EXHAVRIAMUS DOLIA , CONFRERIE DES COMPAGNONS DU BEAUJOLAIS


ordre des compagnons du beaujolais, association loi 1901 - 47 passage de l'ancienne mairie, 69400 villefranche sur saone - France


M. Champagnon Jean-Paul - rue de la Treille, 69820 fleurie - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2000 n°2167078 - Publication au BOPI 2000-03-02

Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407638 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement sans limitation n°2161718 - Publication au BOPI 2000-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443977 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544110 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751307 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment des vins